Bonjour
Objet :Convocation Conseil Municipal le 24 Novembre :
Faisant suite à la démission de M. Bertrand JOBIN, nous sommes obligés de faire un conseil afin de nommer des remplaçants dans les commissions ou il siégeait avant début décembre sachant que les propositions du Conseil seront présentées au Bureau Communautaire du 5 décembre puis votées par le Conseil Communautaire le 14 décembre.
Il nous faut aussi répondre sur la loi « Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables » avant la fin de l’année à la Préfecture par une délibération indiquant si nous avons des possibilités ou non d’implantations de panneaux solaires ou d’éoliennes sur notre territoire.
En cas de non réponses, le Préfet pourra décider à notre place.
Donc nous avons déjà une délibération stipulant que nous ne voulons pas d’éoliennes !
Pour les panneaux solaires pourquoi pas sur la mairie ou les salles des fêtes, vos avis ?
Le SIEGE aidera pour vérifier si les projets seront viables.
Bonne journée
Arrondissement des Andelys 15 Novembre 2023
Canton de Romilly sur Andelle
Mairie
72 Rue de la Mairie
27380 AMFREVILLE LES CHAMPS
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter au prochain Conseil Municipal qui se déroulera le :
Vendredi 24 Novembre 2023 à 18h30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
-
Approbation du CR du conseil
-
Démission de M. Bertrand JOBIN
-
Modification de la liste des membres des Commissions CDCLA
-
Délibération : Désignation d’un membre pour siéger à la Commission Patrimoine et Grands Projets
-
Délibération : Désignation d’un membre pour siéger à la Commission Aménagement du territoire.
-
Délibération : Désignation d’un membre pour intégrer le binôme concernant le PLUi
-
Délibération : Planification des énergies renouvelables,
-
Délibération : Chicanes Entrée Sortie Modification du cout et de la demande de subvention
-
Délibération : Étude thermique de bâtiments communaux, fonds vert salle De DECKER
-
Délibération : Clôtures Aire de loisirs / derrière Mairie
-
Délibération : Convention SIDEAL apprentissage natation
-
Délibération : PRIME inflation personnel communal
INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS
-
PLUi CDCLA
-
Site internet
-
Pylône GSM (Flipou / Amfreville les Champs)
-
Avancement Sécurisation RD 126
-
Passage SYGOM chemin du PALIS
-
SIEGE travaux éclairage public pour 2024 / 2025
-
Espaces verts : Cimetière engazonnement, nettoyage des mares, boulodrome, aire de loisirs
-
Travaux à faire ou en cours
-
Calendrier des manifestations
En vous souhaitant bonne réception, comptant sur votre présence.
Bien cordialement
Crayons,
Gel hydroalcoolique,
Masques à disposition.